Birahim Seck : « Le Président doit demander au Premier ministre et aux membres du gouvernement de faire leur déclaration de patrimoine»

Après Babacar Fall sur les questions électorales, Ibrahima Hamidou Dème sur la Justice,  au tour de Birahim Seck, coordonnateur national du Forum civil de se pencher sur les annonces du chef de l’État, Bassirou Diomaye Faye, en termes de bonne gouvernance et de lutte contre la corruption.

Le Président de la République, lors de son adresse à la Nation le 3 avril, a promis de lutter contre la corruption. Ses prédécesseurs avaient dit la même chose, sans qu’on n’ait l’impression qu’il y ait eu des évolutions. Êtes-vous optimiste cette-fois ?

Lors de son adresse à la nation, le président de la République Bassirou Diomaye Faye a décliné pas mal d’engagements en matière de bonne gouvernance de façon générale. Il a pris comme engagement d’organiser des assises qui doivent regrouper des professionnels de la justice, les magistrats, avocats, huissiers, auxiliaires de justice, greffiers mais également il a fait appel aux professeurs d’université et aux citoyens.

C’est un premier engagement assez fort de la part du président de la République, Diomaye Faye.

Il a également pris comme engagement de procéder à la divulgation de la propriété effective des entreprises du secteur extractif. Il a également pris l’engagement de faire l’audit du secteur minier, gazier et pétrolier. Je pense que c’est des engagements assez forts dans le secteur extractif mais ils ne sont pas les seuls que l’on doit prendre dans ce secteur.

En matière de bonne gouvernance, il veut instaurer ce qu’il appelle la gouvernance vertueuse, fondée sur l’éthique de la responsabilité et de la reddition des comptes selon lui. C’est dans ce sens qu’il s’est d’ailleurs engagé à lutter contre la corruption « sans répit », aller dans le sens de la répression pénale de tout ce qui est fraude fiscale, de tout ce qui est flux financier illicite.

Mais également de mettre en place une loi sur la protection des lanceurs d’alerte et de lutter contre le blanchiment de capitaux.

En matière de reddition des comptes, le président s’est engagé à faire publier les rapports de l’Ige (Inspection Générale d’État), de la Cour des comptes et de l’Ofnac (Office National de Lutte contre la Fraude et la Corruption).

“Une fois que les passations de service ont été faites, nous pensons que les premiers rapports devraient être publiés”

Je tenais à rappeler d’abord tous ces engagements que le président de la République a eu à faire avant de répondre concrètement à votre question. Vous l’avez dit. Le président Abdoulaye Wade avait fait des promesses, le président Macky Sall avait également fait des promesses.

Nous avions fait le suivi pour que les présidents respectent les engagements qu’ils ont eu à perdre devant toute la nation sénégalaise.

C’est la même attitude que nous allons adopter. A priori, on ne peut que constater ce que le président de la République a eu à prendre comame engagements. Et maintenant nous en tant qu’organisation de la société civile, le forum civil, allons essayer de faire le suivi. Une fois que les passations de service ont été faites, nous pensons que les premiers rapports devraient être publiés.

“Cette semaine est décisive. Elle doit être le début du respect des engagements pris par le Président de la République surtout en matière de reddition des comptes”

Et quelle est votre impression par rapport aux hommes qui composent le gouvernement et qui auront la tâche de mettre en œuvre ces promesses ?

A ce stade, on ne peut qu’accorder une bonne foi au président de la République, d’autant plus que la plupart des engagements qu’il a pris sont en droite ligne avec le combat que mène le Forum civil depuis très longtemps.

La plupart des axes qu’il a eu à soulever, que ce soit la lutte contre la corruption, les flux financiers illicites, le blanchiment de capitaux, la lutte contre le détournement de deniers publics, la reddition des comptes la redevabilité par rapport aux rapports, tous ces aspects même dans d’autres matières entre en droite ligne avec le plaidoyer que le Forum civil a toujours eu à faire pour avoir une bonne politique de transparence et de bonne gouvernance.

La première étape c’était de prendre des engagements, il l’a fait.

La deuxième étape c’était de mettre en place un gouvernement qu’ils appellent « gouvernement de rupture » malgré les grincements de dents par rapport aux femmes ce qui est compréhensible. Il a posé également un acte relatif à la passation des services.

C’est pourquoi je dis que cette semaine est décisive.

Elle doit être le début du respect des engagements pris par le Président de la République surtout en matière de reddition des comptes. Les rapports qui sont produits par la Cour des comptes sont déjà disponibles. Normalement on devrait avoir des ministres en place cette semaine.

Cette semaine doit marquer le début de l’application des engagements du président de la république en matière de lutte contre la corruption.

Il faudrait impérativement que le président de la République, en conseil des ministres, demande solennellement à ses hommes d’aller faire leur déclaration de patrimoine, y compris le Premier ministre.

Quelles sont les mesures urgentes à mettre en place pour lutter efficacement contre la corruption ?

Déjà nous attendons lors de la première réunion du Conseil des ministres, que le président de la République annonce au Premier ministre et aux ministres l’obligation de respecter la loi et d’aller faire leur déclaration de patrimoine même s’il est vrai qu’après la nomination, ils ont trois mois pour le faire mais on souhaiterait que l’annonce officielle soit effectuée par le Président de la République, lors de la tenue du premier conseil des ministres.

Nous attendons également comme mesure urgente que cette semaine marque le début du respect des engagements.

Les rapports de la Cour des comptes sont déjà disponibles, les rapports de l’Ige également de même que ceux de l’Ofnac mais aussi les rapports de l’Arcop (Autorité de Régulation de la Commande Publique). Donc il faut impérativement que ces rapports commencent à sortir cette semaine parce que nous avons déjà un gouvernement.

“Du moment que le président Faye a abrogé les décisions de nomination des magistrats au niveau du pôle judiciaire financier, nous attendons également que d’autres magistrats soient nommés à ces postes pour que la lutte contre la corruption, contre la criminalité économique et financière soit une réalité”

Nous attendons également la nomination des magistrats qui doivent occuper les postes de Procureur général suite aux mesures prises par le président de la république de reporter les décisions qui ont été prises par le président de la République sortant, Macky Sall.

Du moment que le président Faye a abrogé les décisions de nomination des magistrats au niveau du pôle judiciaire financier, nous attendons également que d’autres magistrats soient nommés à ces postes pour que la lutte contre la corruption, contre la criminalité économique et financière soit une réalité.

Ce sont des mesures primaires mais essentielles en matière de lutte contre la corruption, en matière également de promotion de la bonne gouvernance et l’obligation de rendre compte.

“La reddition des comptes n’est pas négociable. Il faut trouver les moyens de revenir sur la Loi d’amnistie votée à l’Assemblée nationale. Cette loi n’est pas juste. Cette loi ne permet pas d’avoir une réconciliation”

Vous évoquez la nécessité de la reddition des comptes. Or le Président souhaite la réconciliation nationale et veut éviter une chasse aux sorcières. La cohésion nationale vaut-elle qu’on mette le coude sur certains dossiers ?

Il n’en est pas question. Il n’y a même pas besoin de tergiverser, il n’y a même pas besoin d’attendre de midi à 14h. J’ose espérer avec ce gouvernement qu’on ne va pas se jouer des sénégalais.

La reddition des comptes n’est pas négociable.

Il faut trouver les moyens de revenir sur la Loi d’amnistie votée à l’Assemblée nationale. Cette loi n’est pas juste. Cette loi ne permet pas d’avoir une réconciliation. Pour qu’il y ait une réconciliation, déjà il faut une justice, il faut la vérité.  La loi d’amnistie qui a été votée ne justifie pas qu’il n’y ait pas reddition des comptes. C’est la première chose.

“Nous invitons l’actuel ministre de la Justice à développer une politique pénale juste qui permet à tout citoyen de pouvoir se défendre, à tout citoyen de pouvoir également invoquer ses droits devant la justice surtout quand il s’agit de protéger les deniers publics”

La deuxième chose c’est que la reddition des comptes surtout en matière financière n’est pas négociable, aucun dossier ne doit être mis sous le coude. Aucun dossier ne doit être laissé en rade. D’ailleurs c’est la raison pour laquelle je voudrais attirer l’attention du Président de la République sur un dossier particulier parce que d’aucuns disent qu’ils ont passé la nuit à l’hôtel King Fahd Palace, d’autres disent qu’ils n’y ont pas passé la nuit là-bas mais nous exigeons fondamentalement qu’il y ait une publication surtout du contrat qui lie l’Etat du Sénégal au promoteur de l’hôtel King Fahd Palace.

Il faudrait que la transparence se fasse sur la gestion de l’hôtel King Fahd Palace et ça c’est un point d’honneur pour le Forum Civil, parce que l’hôtel King Fahd Palace appartient à l’Etat du Sénégal donc il faudrait impérativement que le gouvernement accorde une attention particulière à la gestion de l’hôtel King Fahd Palace et même aussi sur d’autres dossiers.

Donc, en résumé, la reddition des comptes n’est pas négociable et aucun dossier ne devra être mis sous le coude, c’est pourquoi d’ailleurs nous invitons l’actuel ministre de la justice à développer une politique pénale juste qui permet à tout citoyen de pouvoir se défendre, à tout citoyen de pouvoir également invoquer ces droits devant la justice surtout quand il s’agit de protéger les deniers publics.

Donc qu’ils mettent en place tous les instruments nécessaires pour que les deniers publics des Sénégalais soient préservés. Bien sûr qu’il n’y ait pas de chasse aux sorcières mais que les Sénégalais sachent comment leurs deniers ont été utilisés durant ces nombreuses années passées.

“Nous demandons l’instauration effective du Pool Judiciaire Financier”

Le Président de la République a promis de renforcer les organes de contrôle (OFNAC, IGE, Cour des Comptes). Que faut-il faire concrètement pour leur octroyer un réel pouvoir ?

Bon déjà au niveau de la Cour des Comptes, ils ont pas mal de pouvoir. La Cour des Comptes, ce dont elle a besoin actuellement c’est d’être renforcée en moyens humains parce qu’ils ont des compensations très larges surtout en matière de contrôle des collectivités territoriales donc ce sont des compétences assez larges.

La cour a besoin fondamentalement de bras mais de bras compétents, bien sûr elle a besoin aussi de moyens financiers et ce malgré les requêtes qu’on a souvent tendance à faire auprès de la Cour pour qu’elle publie les rapports qu’elle doit aux sénégalais mais n’empêche, nous sommes également dans l’obligation de faire un plaidoyer pour elle pour que l’Etat du Sénégal augmente les moyens financiers mais également les moyens humains de la Cour des Comptes.

Bien sûr, qui dit augmentation des moyens humains et financiers dit également augmentation des moyens matériels.

C’est la première chose. Au niveau de l’OFNAC, également, ils ont besoin de moyens financiers assez conséquents parce que n’oubliez pas qu’avec la dernière loi sur la déclaration de patrimoine, il y a un élargissement de l’assiette des assujettis. Donc qui dit élargissement de l’assiette dit fondamentalement qu’on aura pas mal d’autorités qui devront faire leur déclaration de patrimoine au niveau de l’OFNAC.

L’OFNAC a donc besoin de bras techniques pour recevoir et analyser également toutes ces déclarations de patrimoine.

Non seulement, on lance un appel au gouvernement du Sénégal pour augmenter les moyens de l’OFNAC, mais également on lance un appel à tous les partenaires financiers et amis du Sénégal pour qu’ils permettent à l’OFNAC de bénéficier des moyens financiers nécessaires pour faire le travail que lui confère la loi.

Ce qu’on demande fondamentalement, je l’ai dit plus haut, c’est l’instauration effective du Pool Judiciaire Financier c’est à dire, le Président de la République après avoir abrogé ou bien rapporté les décisions de nomination du Président Macky Sall concernant le Pool Judiciaire, je pense qu’il est temps qu’il nomme un nouveau Président de la chambre d’accusation du Pool Judiciaire Financier, qu’il nomme également un nouveau président de la Commission d’Instruction mais également qu’il nomme un nouveau parquetier donc un nouveau procureur de la République en matière financière.

Donc c’est fondamentalement les premières innovations ou décisions qu’on attendrait du Président de la République, Bassirou Diomaye Faye.

Bien entendu, il faudrait également qu’on nous dise quand est-ce qu’on aura des assises de la justice. Il y a pas mal de choses mais je les inviterais quand même, pour avoir une vue globale de la gestion des finances publiques, à opérer un audit des finances publiques conformément au code de transparence de la gestion des finances publiques.

À ce moment, il aura une base claire sur le budget de fonctionnement de l’Etat du Sénégal, sur sa partie fonctionnement, sa partie personnel, sa partie masse salariale mais également avoir une vue globale sur le budget d’investissement, sur ce qui a été investi au niveau du Sénégal, ce qui reste également à investir et ce qu’on doit investir dans les années à venir.

Je pense qu’ils sont en train d’y travailler d’où la nécessité d’avoir une loi des finances rectificative qui permettra de prendre en charge toutes les nouvelles orientations matérielles mais également organisationnelles du nouveau gouvernement Sonko.

“On a besoin de savoir qui sont les véritables propriétaires des différents navires qui mouillent dans nos eaux. Dans le secteur de l’agrobusiness, on a également besoin de savoir quels sont les différents investisseurs réels. Idem, pour le commerce…”

Le chef de l’Etat a également déclaré vouloir procéder à la divulgation effective des contrats des entreprises du secteur extractif et à un audit du secteur pétrolier, minier et gazier. Qu’en pensez-vous ?

Oui c’est des secteurs assez stratégiques. Bon pour l’audit du secteur gazier, minier et pétrolier c’est tout à fait normal, ils ont besoin d’avoir la situation organisationnelle du secteur, ils ont besoin également d’avoir une situation sur les différents revenus que génère le secteur, les différents impôts que devraient générer le secteur.

Ils ont besoin également d’avoir une vue globale sur la production, je dirais même les productions dans le secteur minier notamment sur la production de l’or.

Ça c’est important tout comme la production des phosphates et du zircon. Je pense qu’ils ont besoin d’avoir une vue globale sur l’ensemble de ces types de productions mais également pour le secteur pétrolier comme on n’est pas encore au stade de la production, ils auront besoin quand même d’avoir une vue globale sur le contenu des différents contrats.

Je pense d’ailleurs qu’il y a un travail qui a déjà été effectué sur ces contrats-là, je pense qu’il suffit que le Ministre des énergies, du pétrole et des mines collabore de façon intelligente avec les agents de l’administration pour pouvoir disposer de toutes ces informations-là.

À ce moment-là, il aura un gouvernail pour pouvoir commencer le travail de façon efficace.

L’audit est important pour avoir une vue globale sur l’ensemble du secteur et pouvoir prendre des décisions assez efficaces. Maintenant pour la divulgation de la propriété réelle, il faut qu’il y ait d’abord un élargissement de la propriété réelle parce qu’on veut l’avoir dans le secteur de la pêche, on a besoin de savoir qui sont les véritables propriétaires des différents navires qui mouillent dans nos eaux.

Dans le secteur de l’agrobusiness, on a également besoin de savoir quels sont les différents investisseurs réels du secteur. 

Dans le secteur commerce, on a également besoin de savoir quelles sont les différentes personnes qui interviennent dans le secteur. Donc divulguer les bénéficiaires effectifs oui, pourquoi pas. Mais l’élargir serait encore mieux dans d’autres secteurs.

“Si on a une bonne loi sur l’accès à l’information et à côté que la recevabilité soit effective, je pense que beaucoup de problèmes seraient déjà réglés”

Le Président de la République a promis de protéger les lanceurs d’alerte. Cette mesure louable a suscité une campagne de dénonciation sur les réseaux sociaux. N’y a-t-il pas de risque de dérive vers la délation ?

Effectivement, vous avez lâché le mot. Nous sommes dans une situation de délation. Ce n’est pas la méthode que prône le Forum Civil. Déjà, nous ne sommes pas contre une loi sur les lanceurs d’alerte bien vrai que c’est des dispositions qui sont souvent prévues par des conventions internationales mais nous prônons des préalables.

Déjà si on a une bonne loi sur l’accès à l’information et à côté que la recevabilité soit effective, je ne dirais pas qu’on aurait pas besoin de loi sur les lanceurs d’alerte mais je pense que beaucoup de problèmes seraient déjà réglés parce que si on a des corps de contrôle qui sont soit la Cour des Comptes, soit l’IGE, l’OFNAC, l’ARMP ou l’ARCOP ou bien les inspections internes qui sont au niveau des ministères, s’ils font leur travail convenablement et qu’ils rendent compte du travail qu’ils ont effectué sur le terrain et que le journaliste, le citoyen puisse accéder à l’information, je ne dirais pas toute l’information mais à l’information encadrée, je pense que si on a ces deux éléments préalables, nous n’aurons pas besoin de façon effective d’avoir une loi sur les lanceurs d’alerte. Maintenant, ce qu’on est en train de vivre, je ne sais pas si ça a été très mal interprété par beaucoup de Sénégalais mais c’est de la délation, ce ne sont pas des alertes. Il y a une technique et des outils également pour être un lanceur d’alerte.

“Il ne faudrait pas que les citoyens s’exposent à la diffamation et qu’ils laissent les corps de contrôle faire le travail nécessaire”

Qui est-ce qui est un lanceur d’alerte ?

C’est souvent des personnalités qui sont dans des administrations privées ou publiques et qui disposent d’une information stratégique qui pourrait peut-être porter atteinte à l’intérêt de l’Etat et qu’ils divulguent cette information là au bénéfice de l’intérêt général.

La loi dit qu’il faut protéger impérativement ces gens-là.

Maintenant si cette information stratégique était déjà connue à l’avance, à travers une loi sur l’accès à l’information ou bien à travers un audit qui a été effectué par les corps de contrôle, on aurait pas besoin d’avoir un lanceur d’alerte.

Maintenant, toutes les informations ne peuvent pas être connues, en ce moment on aurait peut-être besoin d’une loi qui protègerait les citoyens qui sont à l’intérieur du système ou qui sont en dehors du système de pouvoir divulguer certaines informations mais il faudra qu’on fasse très attention pour ne pas exposer le citoyen à la diffamation.

Il faudrait qu’ils fassent très attention.

On m’envoie tous les jours des vidéos en me disant Monsieur Seck il faut parler de ceci, il faut parler de cela mais attention après vérification, on se rend compte que ce sont des informations fausses donc il ne faudrait pas que les citoyens s’exposent à la diffamation et qu’ils laissent les corps de contrôle faire le travail nécessaire.

Je pense qu’avec une bonne coordination effectuée par le Premier Ministre surtout sur les corps de contrôle, on pourrait disposer également de pas mal d’informations sur la gestion des deniers publics mais qu’on évite  de tomber également dans une délation à outrance.

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